Catégorie : Assemblée

Le 1er mai 2026 :

Un debut de semaine partagé entre les habituelles réunions hebdomadaires : Conférence des présidents, réunion de groupe, Conférence de presse, Questions au Gouvernement, travail dans l’hémicycle….. Mais aussi avec : L’étude du texte sur les polices municipales et les gardes champêtres en commission des lois Un rendez-vous au ministère de la Santé, avec le cabinet […]

Intervention du 27 avril 2026

Commission des lois : examen du projet de loi contrôle des polices municipales et des gardes champêtres

Question écrite n° 14378 : Situation des services de prévention et de santé au travail interentreprises

M. Christophe Naegelen attire l’attention de M. le ministre du travail et des solidarités sur la situation des obligations respectives des services de prévention et de santé au travail autonomes (SPSTA) et des services de prévention et de santé au travail interentreprises (SPSTI) en matière d’organisation, de financement et de mise en œuvre de la […]

Débat sur le projet de loi de simplification de la vie économique :

En tant que rapporteur du projet de loi de simplification de la vie économique, j’ai eu l’occasion de m’exprimer avant le vote sur ce texte de loi, qui a été adopté dans l’hémicycle le 14 avril 2026.

Question orale sans débat n° 678 :

M. Christophe Naegelen alerte Mme la ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées sur la situation du centre hospitalier de la Haute vallée de la Moselle (C2HVM), composé de deux sites, à Bussang et au Thillot. Le C2HVM, établissement indispensable pour la montagne vosgienne, subit depuis plusieurs années des sous-investissements. […]

Question orale n° 678 :Situation du centre hospitalier de la Haute vallée de la Moselle

M. Christophe Naegelen alerte Mme la ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées sur la situation du centre hospitalier de la Haute vallée de la Moselle (C2HVM), composé de deux sites, à Bussang et au Thillot. Le C2HVM, établissement indispensable pour la montagne vosgienne, subit depuis plusieurs années des sous-investissements. […]

Question écrite n° 13922 :

M. Christophe Naegelen attire l’attention de M. le ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique sur la transposition dans le droit français de l’extension du mécanisme européen de compensation des coûts indirects carbone aux industries verrières. En effet, le 23 décembre 2025, la Commission européenne a décidé d’élargir la […]

Question écrite n°14003

M. Christophe Naegelen attire l’attention de Mme la ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées sur la situation préoccupante du refus d’agrément de l’avenant 72, modifiant les coefficients de rémunération des aides à domicile. Le 17 mars 2026, le ministère a en effet annoncé ce refus au motif de l’avis […]

Question au Gouvernement n°1376: Augmentation du prix des carburants

PRIX DE L’ÉNERGIE Mme la présidente . La parole est à M. Christophe Naegelen. M. Christophe Naegelen . Après le conflit en Ukraine, celui qui se déroule au Proche et au Moyen-Orient finit de siphonner le budget des ménages et la trésorerie des entreprises. Les hausses de carburant qui en découlent sont une épée de Damoclès pour […]

Question écrite n°13501: Situation préoccupante liée à la distribution du médicament ALEPSAL

Question : M. Christophe Naegelen attire l’attention de Mme la ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées sur la situation préoccupante liée à la distribution du médicament ALEPSAL, essentiel dans la prise en charge de l’épilepsie. Actuellement et bien qu’aucune pénurie n’ait officiellement été communiquée auprès de l’Agence nationale de […]

Question écrite n° 13528 : Situation préoccupante du dispositif Action de santé libérale en équipe (Asalée)

Question : M. Christophe Naegelen attire l’attention de Mme la ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées sur la situation préoccupante du dispositif Action de santé libérale en équipe (Asalée) et plus spécifiquement sur celle des infirmières de l’association. En juillet 2025, un rapport de l’Inspection générale des affaires sociales […]

Question écrite n° 13538 : Pass prévention Santé

Question : M. Christophe Naegelen attire l’attention de Mme la ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative sur la situation du Pass prévention santé (PPS). Instauré par la loi n° 2022-296 du 2 mars 2022 en remplacement du certificat médical obligatoire pour tous les participants majeurs non licenciés prenant part à […]

Le 26 février 2026 :

Une journée au Salon de l’agriculture, L’occasion de rencontrer et d’échanger avec les organisations syndicales agricoles afin de parler de l’actualité mais aussi du futur avec : – La FNSEA – Les Jeunes agriculteurs – La Coordination Rurale – La Confédération Paysanne Mais aussi d’aller sur le stand Vosges pour saluer tous les producteurs venus […]

Question au Gouvernement n°1265 : Amélioration du régime de retraite des sapeurs-pompiers

AMÉLIORATION DU RÉGIME DE RETRAITE DES SAPEURS-POMPIERS Mme la présidente . La parole est à M. Christophe Naegelen. M. Christophe Naegelen . Monsieur le premier ministre, la sécurité, dans sa globalité, est avec la santé l’une des priorités des Français. M. Yannick Favennec-Bécot . Absolument. M. Christophe Naegelen . Et chaque jour, des hommes, des femmes, se dévouent au service de la sécurité […]

Proposition de loi n° 2387 visant à instaurer une contribution des personnes détenues condamnées aux frais d’incarcération

« Le coût de l’incarcération pour la collectivité dépasse aujourd’hui quatre milliards d’euros par an. Dans un contexte de contrainte budgétaire, alors que l’État investit massivement dans la rénovation et la construction d’établissements pénitentiaires… » Si vous souhaitez lire la suite, l’intégralité de ma proposition de loi est disponible ci-dessous en format pdf. https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/textes/l17b2387_proposition-loi
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