Catégorie : Assemblée

Intervention du 28 mars 2023

Intervention sur les Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (vote solennel)

Intervention du 22 mars 2023

Commission de la défense: Audition du général Marco Buscemi, attaché de défense auprès de l’ambassade d’Italie à Paris, sur la politique de défense et le modèle d’armée italien

Question écrite n°6573 – Travailleurs en situation de handicap – Calcul de la pension d’invalidité

M. Christophe Naegelen interroge Mme la ministre déléguée auprès du ministre des solidarités, de l’autonomie et des personnes handicapées, chargée des personnes handicapées, sur les travailleurs en situation de handicap. Le décret n° 2022-257 du 23 février 2022, qui redéfinit les règles de cumul entre pension d’invalidité et revenus d’activité a introduit un nouveau mode […]

Proposition de loi n°988 – Visant à assurer le financement des accompagnants des élèves en situation de handicap par l’Éducation nationale

« Selon les chiffres de l’Éducation nationale, 430 000 enfants en situation de handicap sont scolarisés à l’école ordinaire. À la rentrée scolaire 2022, afin que ces enfants puissent suivre leur scolarité, nous dénombrions 132 200 accompagnants d’élèves en situation de handicap (AESH)… » Si vous souhaitez lire la suite, l’intégralité de ma proposition de loi est disponible ci-dessous en format pdf […]

Intervention du 15 mars 2023

Commission de la défense nationale et des forces armées: Audition de M. Sébastien Lecornu, Ministre des Armées, sur le soutien à l’Ukraine

Question écrite n°6325 – Prise en charge de l’hyperémèse gravidique

M. Christophe Naegelen interroge M. le ministre de la santé et de la prévention sur la prise en charge de l’hyperémèse gravidique. Cette maladie est la première cause d’hospitalisation lors du 1er trimestre de grossesse, elle touche plus de 10 000 femmes chaque année. Cette maladie se caractérise par des vomissements à répétition, des nausées […]

Question écrite n°6295 – Maladie de Charcot – Congé de longue durée

M. Christophe Naegelen appelle l’attention de M. le ministre de la santé et de la prévention sur les dispositions de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale. En application du 4° de l’article 57 de cette loi, le fonctionnaire territorial en activité a droit à […]

Question au Gouvernement n°618 – Rémunération des infirmiers libéraux

Mme la présidente. La parole est à M. Christophe Naegelen. M. Christophe Naegelen. Madame la Première ministre, alors que certains parlent de mettre la France à genoux, je souhaitais vous parler de ces personnes qui, quelles que soient les crises ou les pandémies, sont aux côtés de nos concitoyens, notamment les plus fragiles. Les infirmières et infirmiers libéraux n’ont bénéficié […]

Question écrite n°6171 – Loi n° 91-715 du 26 juillet 1991- Décret d’application

M. Christophe Naegelen appelle l’attention de M. le ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics, sur la situation des agents titulaires de l’éducation nationale lors de la constitution et la liquidation du droit à leur pension de retraite. L’article 14 de la […]

Proposition de loi n°923 – Visant à assurer la gratuité des protections périodiques pour les collégiennes et lycéennes

« Le 28 février 2021, la ministre de l’Enseignement supérieur, Frédérique Vidal, a annoncé la gratuité des protections périodiques pour toutes les étudiantes. Selon une étude la FAGE (Fédération des associations générales étudiantes), publiée en 2019, 7 % d’entre elles se déclaraient en précarité menstruelle… » Si vous souhaitez lire la suite, l’intégralité de ma proposition de loi […]

Proposition de loi n°928 – Visant à une meilleure organisation de la permanence des soins

« La permanence des soins n’est aujourd’hui pas complètement assurée dans tous nos territoires, le droit à l’accès aux soins se détériore à grande vitesse et des mesures d’urgence doivent être prises… » Si vous souhaitez lire la suite, l’intégralité de ma proposition de loi est disponible ci-dessous en format pdf https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/16/textes/l16b0928_proposition-loi#

Intervention du 1er mars 2023

1ère séance – Débat sur les échecs de la politique migratoire

Intervention du 28 février 2023

3ème séance – Débat sur la lutte contre la fraude sous toutes ses formes

Question écrite n°5832 – Conditions de travail des infirmiers

M. Christophe Naegelen alerte M. le ministre de la santé et de la prévention sur les conditions de travail de la profession d’infirmier. L’avenant 6 à la convention nationale des infirmiers libéraux, approuvé le 29 mars 2019 et signé uniquement par deux organisations représentatives de la profession d’infirmier, impose des contraintes pour cette profession qui […]

Intervention du 1er février 2023

Commission des finances-Examen de la proposition de loi visant à la nationalisation du groupe Électricité de France (n° 671)
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