Christophe NAEGELEN
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Catégorie : Assemblée

Le 17 avril 2025

J’ai passé 2 jours intenses de déplacements, d’auditions, de visites, de rencontres et d’échanges dans le cadre des visites de terrain de la commission d’enquête parlementaire sur l’organisation de notre système de santé pour laquelle je suis rapporteur. Le CHRU de Nancy avec : les visites des services Neuro Vasculaire et Urgences, un entretien avec […]
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Commissions : projet de loi de simplification de la vie économique

Hier, nous avons fini la partie du texte simplification pour laquelle j’étais rapporteur (articles 1 à 14). Ce texte est très loin d’être révolutionnaire, mais peut apporter certaines améliorations. On a beaucoup parlé de l’article 1 sur la suppression de certaines instances, certaines demandes étaient justifiées et pour lesquelles j’ai donné des avis favorables et […]
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Question écrite n°5316 : situation des assistants d’éducation

M. Christophe Naegelen attire l’attention de Mme la ministre d’État, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, sur les difficultés rencontrées par les assistants l’éducation (AED) pour accéder à des contrats à durée indéterminée (CDI), malgré la parution du décret n° 2022-1140 du 9 août 2022, modifiant le décret n° 2003-484 […]
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Question au Gouvernement n°501 : fermetures de classes en zone rurale

FERMETURES DE CLASSES EN ZONE RURALE  Mme la présidente . La parole est à M. Christophe Naegelen. M. Christophe Naegelen . L’instruction de nos enfants et leur vie scolaire ne se limitent pas à des chiffres et à de l’arithmétique : il s’agit avant tout d’un enjeu humain. Après vous avoir récemment alertée, madame la ministre de l’éducation, sur le […]
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Question écrite n°5020 : situation des maréchaux-ferrants dans le pays

M. Christophe Naegelen attire l’attention de Mme la ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire sur la situation des maréchaux-ferrants dans le pays. Les maréchaux-ferrants exercent un métier essentiel à la santé et au bien-être des équidés. Étant un métier protégé, les maréchaux-ferrants ne peuvent exercer que sur publication de leur diplôme auprès de […]
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Question écrite n° 4923 : situation pharmaceutique dans le pays

M. Christophe Naegelen interroge M. le ministre auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins, sur la situation pharmaceutique en France, marquée par une augmentation préoccupante des pénuries de médicaments. En 2023, l’Agence nationale de sécurité du médicament et […]
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Proposition de loi n°1059 : visant à instaurer une contribution forfaitaire obligatoire des détenus condamnés et incarcérés

Selon la direction de l’administration pénitentiaire, la population carcérale s’établit au 1er décembre 2024 à 80 792 détenus, pour une capacité d’accueil de 62 404 places. La densité carcérale atteint ainsi… Si vous souhaitez lire la suite, l’intégralité de ma proposition de loi est disponible ci-dessous en format pdf.
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Intervention du 6 mars 2025

1ère séance : pour un démarchage téléphonique consenti et protection et une protection renforcée des consommateurs contre les abus.
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Question orale sans débat n°189 – Situation de l’hôpital de Remiremont

M. Christophe Naegelen interroge M. le ministre auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins, sur la situation de l’hôpital de Remiremont. En 2024, il interrogeait son prédécesseur à ce sujet. Malheureusement, en un an, la situation n’a pas […]
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Question écrite N° 4539 : Instruction de commandement NR 89

M. Christophe Naegelen interroge M. le ministre d’État, ministre de l’intérieur sur la modification de l’instruction de commandement NR 89. Cette instruction relative aux règles d’intervention et de sécurité en matière de poursuite de véhicule en fuite, par les services de police, interdit toute poursuite systématique de véhicules. Chaque poursuite ne doit être liée qu’à […]
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Proposition de loi, n° 956 : proposition de loi valorisant et reconnaissant l’engagement associatif

Les associations sont capitales pour la vie de nos territoires. Au nombre de 1,3 million, ce sont 16 millions de bénévoles qui déclarent … Si vous souhaitez lire la suite, l’intégralité de ma proposition de loi est disponible ci-dessous en format pdf.
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Intervention du 12 février 2025

Commission des affaires sociales : Création d’une commission d’enquête relative à l’organisation du système de santé ; Audition de Mme Valérie Delahaye-Guilloucheau. M. le président Frédéric Valletoux. Mes chers collègues, en application de l’article 140, alinéa 2, du Règlement, nous devons examiner la recevabilité de la proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête relative à l’organisation […]
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Question écrite N° 3999 : 20 ans de la loi du 11 février 2005

M. Christophe Naegelen attire l’attention de Mme la ministre déléguée auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargée de l’autonomie et du handicap, sur les vingt ans de la loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des […]
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Question écrite N° 4049 : Situation des listes d’attente pour une greffe en France

M. Christophe Naegelen appelle l’attention de M. le ministre auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins, sur la situation des listes d’attente pour une greffe en France. De nombreux Français s’inquiètent de l’éligibilité de patients étrangers non-résidents sur […]
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Proposition de résolution n° 877 – tendant à la création d’une commission d’enquête relative à l’organisation du système de santé et aux difficultés d’accès aux soins

« Il y a quatre ans, la crise sanitaire liée au Covid‑19 obligeait le monde et la France à se confiner, pour protéger la population, et éviter l’effondrement de notre système de santé hospitalier… ». Si vous souhaitez lire la suite, l’intégralité de ma proposition de loi est disponible ci-dessous en format pdf.
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